Nous établissons un relevé de tous les recours formés contre les tarifs d'achat photovoltaïque, recours gracieux ou recours contentieux. A ce jour, selon nos décomptes, plus de 70 recours ont ...
Au 15 mars 2010, voici les textes applicables au tarif de rachat de l'énergie solaire photovoltaïque : 1/ L’arrêté du 12 janvier 2010 fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par ...
Voici notre modèle de recours contre les arrêtés tarifaires à télécharger ici (format pdf) ou ici (format word rtf) ou copier-coller ci-dessous, que vous pouvez utiliser en l'adaptant à votre ...
Aux termes de l'article 9 de la loi de finances rectificative pour 2010 du 9 mars 2010, le Commissariat à l'énergie atomique devient le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies ...
Pour préparer votre recours, veuillez compléter les éléments suivants en fonction de votre activité et nous les retourner par mel à recourssolaire@arianevennin.fr OBJET : RECOURS GRACIEUX : ...
Surprenante prise de position ! Le SER-SOLER censé défendre ses adhérents face à la baisse des tarifs du photovoltaïque préfère la politique de l'autruche en déconseillant les recours contre les ...
La contribution d'ESF à la CPDP dans le débat public consacré aux "nano" est en ligne http://debatpublic-nano.org/ (rubrique derniers documents du débat) Vous pouvez aussi la télécharger ici.
Voir les vidéos de la réunion de clôture du débat public "nano" à la Maison de la Chimie le 23 février 2010 à 19h30. http://www.debatpublic-nano.org/ J'ai pu y présenter notre proposition de ...
Draft des nouveaux arrêtés modifiant les arrêtés de tarifs de rachats des 12 et 15 janvier 2010. A télécharger ici. Comme ces nouveaux arrêtés de février 2010 dont l'adoption serait imminente ne ...
Un avis réservé de l'Ademe peu favorable aux centrales photovoltaïque au sol... http://www.energie2007.fr/actualites/fiche/2439/ademe_photovoltaique_energie_solaire.html
Par communiqué de presse du 17 février 2010 préalable à l'édiction d'un nouvel arrêté annoncé pour début mars, le Gouvernement revoit les modalités transitoires applicables aux demandes entre le ...
Compte rendu de la réunion sur l'éco-construction à l'Assemblée, commision du développement durable, le 9 février 2010 en pdf ici et en vidéo intégrale ici.
Suite à la contestation massive des nouveaux arrêtés tarifaires du 12 janvier 2010, le gouvernement revoit sa copie ! A télécharger ici, le draft de nouvel arrêté... Avec ce nouvel arrêté, la ...
Lors d'une conférence consacrée à la croissance verte, le bilan 2009 du Grenelle de l'environnement a été présenté : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Bilan-2009-du-Grenelle,14066.html Par ...
L'odyssée du sucre, Objectif à table Embarquement immédiat ! envoyé par dweb. - Découvrez plus de vidéos de mode. Arrêt sur image avec Florian et Oscar dans l'épisode du diner :
Le rapport parlementaire de Claude Birraux sur "le principe de précaution : bilan de son application 4 ans après sa constitutionnalisation" est paru. Intéressant et complet, sauf pour les ...
Le prochain café philo enfants et ados aura lieu le vendredi 12 février 2010 de 16h30 à 18h au café habituel et il sera exceptionnellement filmé par la télé pour Philosophie Magazine et ...
Mieux que les discours et cours de svt, une série d'excellentes vidéos pour sensibiliser enfants et ados à l'écologie sur des thèmes qui les concernent vraiment : le jean (et son cycle de vie et ...
A télécharger ici un guide complet (36 pages pdf, fichier assez lourd 2 Mo) de l'Ademe sur le changement climatique expliqué à tous. Utile de 7 à 77 ans ! A voir aussi les vidéos et autres ...
A l'heure des Sommets de Copenhague (2009) et Mexico (2010), voici une bonne animation pour expliquer l'effet de serre et le changement climatique aux enfants...Dès 7 ans et utile de 7 à 77 ans ...
Au cours du Comité Grenelle au Ministère, j'ai rappelé l'importance de préparer le prochain sommet de la Terre (Rio + 20). Après Rio 1992 et Johannesbourg 2002, Rio 2012 est désormais lancé... ...
Comité de suivi du Grenelle de l’Environnement Réunion du 22 janvier 2010 Ordre du jour Matinée 11h00 – 12h15 Présidence : Jean-François Carenco, directeur de cabinet du Ministre d’Etat 1.Suivi ...
Pour bien choisir ses oeufs, décryptez le code ! FR indique le pays de production. Et le chiffre placé avant FR indique le mode d'élevage des poules pondeuses : Le code 0 c'est le beau et bon bio ...
Pour déterminer la nationalité d'un produit (et donc, pour partie, son impact CO2 pour son transport***), rien ne vaut la vérification du code barre. Ce code que nous trouvons sur quasiment tous ...
Itw d'Ariane Vennin, Porte parole d'Ecologie Sans frontière envoyé par made-92. - L'info video en direct. Une interview pour les élus du CG 92 suivie d'un débat d'une heure et demi avec le groupe ...
Un excellent document du Ministère fait le point sur l'affichage des caractéristiques environnementales des produits. L'article 85 du projet de loi Grenelle 2 a en effet pour objet de rendre ...
Les documents relatifs à l'étude d'impact de la loi Grenelle 1 sont parus. Riches d'enseignements, ils mettent en perspective les principaux impacts économiques de la loi Grenelle 1 du 3 août ...
Pour contrebalancer la baisse des tarifs de rachat du solaire, le gouvernement augmente son soutien à la biomasse et à la géothermie (voir communiqué du 13/01/2010) : Pour la production ...
A télécharger ici l'arrêté de baisse du tarif du 12 janvier 2010 (JO du 14) joe 20100114 0014 En bref, le kilowattheure (kWh) passe de 60 centimes à 58 centimes d'euro pour les équipements ...
12 ans mignon, passionné de ciné, charmant avec sa maman et déjà quelques films... http://www.agence-olivia-hamelin.com/artiste.cfm/262077_115_3_Enfant.html-Florian_E..html
Dans le cadre de mes activités de conseil, j'ai élaboré un kit d'actions " Plan Croissance Verte® " pour les élus et leurs services. Ce kit décline une série d'actions cohérentes, structurées, ...
Pendant quinze jours, retrouvez Fréquence Climat la web radio du ministère en direct de Copenhague. Fréquence Climat, ce sont 4 rendez-vous quotidiens pour suivre le déroulement de la conférence ...
Une bonne initiative des éditions Milan : le site pour junior "les clés de l'actu" consacre chaque jour une rubrique spéciale Copenhague expliqué aux 8-13 ans. Utile de 7 à 77 ans ! ...