L'étude d'impact du Grenelle 1

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Mercredi 20 janvier 2010 3 20 /01 /2010 11:01

L'étude d'impact du Grenelle 1

Les documents relatifs à l'étude d'impact de la loi Grenelle 1 sont parus. Riches d'enseignements, ils mettent en perspective les principaux impacts économiques de la loi Grenelle 1 du 3 août 2009.
A télécharger ici :
- L'étude d'impact actualisée du Grenelle 1
- L'étude d'impact initiale du Grenelle 1
- Le point sur l'étude d'impact du Grenelle 1

Par Ariane - Publié dans : Grenelle de l'environnement - Communauté : Vie quotidienne et écologie
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Blog d'Ariane Vennin,
Porte-Parole d'Ecologie sans Frontière (ONG membre du Grenelle de l'Environnement et association agréée de défense de l'environnement),
blogueuse sur des thématiques écologiques et juridiques (maître de conf en droit de l'environnement, consultante spécialisée en environnement opérationnel pour collectivités, entreprises et avocats ; ex élue local et avocate en droit de l'environnement)

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